Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARQUIS DE LUBRAC
Numéro de dépôt :
1021089
Date de dépôt :
27/10/1976
Lieu de dépôt :
Trib d'Auch
Présentation de la marque MARQUIS DE LUBRAC
Déposée le 27 octobre 1976 par Michel FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Auch), la marque française « MARQUIS DE LUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARQUIS DE LUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MARQUIS DE LUBRAC est expirée depuis le 27 octobre 1986.
Michel FAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004